Comment supprimer une procédure de signature démarrée

Introduction

Une fois une procédure de signature démarrée il n’est plus possible de modifier celle-ci, que ce soit le mode signature ou le type de document sur lequel est classé le document.

Si une modification est nécessaire, il vous sera nécessaire de supprimer la procédure de signature.

La suppression d’une procédure de signature se déroule en 2 étapes

1. Annuler la procédure de signature
2. Supprimer définitivement la procédure de signature

Prenons à titre d’exemple la lettre de mission. Vous avez généré votre document et envoyé au client pour signature via le mode de signature « Signature via navigateur internet ». Finalement votre client souhaite signer le document à l’aide de sa carte d’identité électronique.

Il sera également nécessaire de procéder de la même manière si vous souhaitez modifier la liste des signataires pour le document ayant le mode de signature « Signature via navigateur internet » de défini.

Annuler une procédure de signature

Recherchez le document (à partir de l’archive, la fiche client, l’écran de suivi des signatures, …) et cliquez sur le statut de la procédure de signature (1). Sélectionnez signatures (2) et sélectionnez Paramètres : définir qui doit et comment signer (3).

Annulez la procédure de signature (4), et confirmez.

Supprimer une procédure de signature.

Lorsque la procédure de signature est annulée, vous pourrez alors rétablir (1) la procédure annulée, ou la supprimer définitivement (2).

Confirmez la suppression la suppression de la procédure (1) et indiquer votre mot de passe pour confirmation (2).

Le statut de la procédure de signature du document est maintenant indéfini.

En cliquant sur le statut de la procédure de signature (sur la fiche client, dans l’écran de suivi des signatures), à partir de cet écran vous pourrez :

1. Démarrez une nouvelle procédure de signature
2. Annuler la validation du document, et reclasser le document.

A partir du dossier archive du client vous pourrez alors :

1. Modifier le type de document, le client attaché ou la période
2. Supprimer le document
3. Ouvrir l’écran de paramètre du document et pourrez redémarrer une procédure de signature ou annuler la validation du document.